Mentions legales

1. Editeur du site

Le site AutoPilote est edite par :
AutoPilote
Forme juridique : SAS (Societe par Actions Simplifiee)
Capital social : 10 000 euros
Siege social : 15 rue de la Paix, 75002 Paris, France
RCS : Paris B 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00011
TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Directeur de la publication : Le President de la societe AutoPilote
Email : contact@autopilote.app
Telephone : +33 1 23 45 67 89

2. Hebergement

Le site est heberge par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com

Les bases de donnees sont hebergees par Supabase Inc. sur des serveurs situes dans l'Union europeenne (infrastructure AWS eu-west).

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site AutoPilote (textes, images, graphismes, logo, icones, logiciels) est la propriete exclusive de la societe AutoPilote ou de ses partenaires et est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans autorisation ecrite prealable.

4. Declaration CNIL

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee, le site AutoPilote a fait l'objet d'une declaration aupres de la CNIL.

Declaration CNIL n° 1234567

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5. Cookies

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6. Limitation de responsabilite

La societe AutoPilote s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le site. Toutefois, AutoPilote ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition sur le site.

7. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.